“TANT va Lévy au four qu’à la fin il se brûle.” La phrase, horrible, conclut un article signé Alain Terrail, avocat général à la Cour de Cassation, sur Albert Lévy, substitut de Toulon, paru dans le dernier numéro d’”Enjeu justice”, publication de l’Association professionnelle des magistrats. Devant l’indignation, le parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire pour injure raciale. D’autre part, Elisabeth Guigou, garde des Sceaux, a engagé des poursuites disciplinaires auprès du Conseil supérieur de la magistrature contre l’auteur et le directeur de la publication, Georges Fennech. La ministre de la Justice a notamment déclaré, hier, lors des questions à l’Assemblée nationale: “J’ai été indignée et j’ai pensé à une suspension immédiate de M. Terrail… Que l’auteur de ces propos soit un haut magistrat est, à mes yeux, une circonstance aggravante. M. Lévy peut, par ailleurs, se constituer partie civile s’il le souhaite. La protection juridique serait alors assurée par la garde des Sceaux…” La Chancellerie songerait à envoyer une mission de l’Inspection générale des services judiciaires au tribunal de grande instance de Toulon, comme le réclame de longue date le Syndicat de la magistrature.
Albert Lévy, substitut du procureur de Toulon, a été mis en examen en septembre pour “violation du secret de l’instruction”. Mise en examen précédée de filatures, d’écoutes téléphoniques, d’une perquisition à son domicile, un dimanche matin, d’une garde à vue et assortie d’un contrôle judiciaire lui interdisant de se rendre au palais et de l’obligation de consulter un médecin psychiatre. Le parquet de Toulon lui reproche la divulgation à la presse d’informations concernant des marchés litigieux aux cantines scolaires de Toulon, ville gérée par le Front national. L’instruction avait été finalement confiée à la juge parisienne Marie-Paule Moracchini. Le 1er septembre, la chambre d’accusation de la cour d’appel de Paris avait infirmé le contrôle judiciaire du magistrat, qui reste en examen.
Il faut dire que la situation du substitut, à Toulon, était particulièrement irrespirable, au point qu’il avait demandé une mutation, obtenue pour le mois de décembre. Jean-Claude Bouvier, secrétaire général du Syndicat de la magistrature, ne mâche pas ses mots: “Les écrits d’Alain Terrail interviennent à propos d’un magistrat qui fait l’objet, depuis 1995 Ä depuis que le journal “Présent” a écrit contre lui des articles antisémites Ä d’attaques incessantes de la part de l’extrême droite. Il est confronté à certains de ses collègues, qui sont, à la fois, membres de l’Association professionnelle des magistrats et proches du Front national. Ce magistrat s’est retrouvé complètement isolé, poursuivi, diffamé, injurié par des journaux d’extrême droite, n’a jamais reçu le moindre soutien de la Chancellerie de l’époque et de la part du ministre de la Justice, Jacques Toubon, et s’est retrouvé au centre d’une campagne de presse de l’extrême droite d’une virulence extrême. L’intervention d’Alain Terrail, dans ce contexte, prend une autre dimension. Il relaye une campagne qui a pu trouver, au sein même du tribunal de grande instance de Toulon, des relais.” Albert Lévy, lui, n’a jamais caché ses oppositions à l’extrême droite. A l’APM, Georges Fennech, président en exercice, qui devait être nommé prochainement premier juge d’instruction à Paris, est effondré: “Je pense que c’est une grosse erreur de plume, fort regrettable, dont je voudrais croire qu’elle est involontaire. A travers cette interprétation à connotation antisémite, c’est notre organisation qui est ternie, mais aussi, à travers elle, l’institution judiciaire. Je tiens personnellement à dire que je suis attaché aux droits de l’homme et aux valeurs fondamentales que nous avons toujours défendues et que nous continuerons de défendre. J’ai adressé personnellement une lettre à M. Lévy, qui a pu légitimement se sentir blessé. J’ai demandé à M. Terrail de me présenter sa démission. Voyant que cela ne suffisait pas, j’ai considéré que ce trait de plume avait réduit à néant un travail de plusieurs années. J’estime que je ne peux pas continuer dans ces conditions. La dissolution de l’APM sera proposée le 10 décembre.”
L’avocat d’Albert Lévy, Alain Jakubovicz, prend acte des décisions de Georges Fennech, du parquet et de la Chancellerie et ajoute: ” Il s’agit de mettre hors d’état de nuire un magistrat qui a une conception républicaine de sa fonction. Le problème de fond posé est celui de l’infiltration de la magistrature par une minorité de gens qui n’ont manifestement pas compris ce qu’est être magistrat, dans une République et une démocratie. Quand il revêt sa robe, il laisse au vestiaire ses idéologies, ses amis politiques, sa religion, tout. Et c’est de moins en moins vrai chez les éléments qui avancent dissimulés et montent aujourd’hui sur le devant de la scène. C’est la stratégie des marches qui consiste à tester jusqu’où on peut aller. Et là, ils sont allés trop vite et trop loin. Le masque tombe et cela provoque l’électrochoc dans la société française.”
A Toulon, Michel Clément, ancien bâtonnier, élu de gauche au conseil général du Var, se déclare profondément indigné: “C’est honteux et indigne d’un magistrat de pouvoir écrire des choses pareilles. C’est une violation grave du devoir de réserve qui incombe à tout magistrat. Je pense que cela peut servir de détonateur. Mais je me méfie. Ici, les gens sont tellement habitués à tout cela qu’ils ont de drôles de réactions, une quasi indifférence.” L’indifférence ne semble pas affecter, en revanche, les associations de défense des droits de l’homme, qui portent plainte.
EMILIE RIVE.
